- L'Assemblée Générale est composée de tous les signataires de la présente convention, chaque membre ayant deux représentants au sein de l'Assemblée dont le Directeur de l'établissement ou son représentant, et un médecin pour les établissements hospitaliers.

- L'Agence Régionale de l'Hospitalisation participe à l'Assemblée Générale à titre consultatif.

- L'Assemblée se réunit sur convocation, du Président, aussi souvent que l'intérêt du réseau l'exige et au moins une fois par an.

- Elle se réunit de droit à la demande d'au moins un tiers de ses membres sur un ordre du jour déterminé.

- La présidence de l'Assemblée Générale est assurée par un Directeur d'établissement ou un Médecin d'un établissement membre du réseau.

- Chaque présidence dure un an.

- Le Président suit et organise les travaux du bureau.

L'Assemblée Générale, se prononce :

   - Sur le rapport annuel de fonctionnement élaboré par le bureau.
   - Sur la définition de la politique et de la stratégie dans le domaine de la prise en charge du diabète.
   - Sur le développement d'actions nouvelles.
   - Sur la nomination du Bureau.
   - Sur l'adhésion d'un nouveau membre.
   - Sur le retrait d'un membre.
   - Sur l'exclusion d'un membre.
   - Sur le montant prévisionnel annuel des crédits et les clefs de répartition entre les établissements. 

Le bureau est constitué de 8 membres :

   - Quatre Représentants Administratifs des Etablissements.
   - Quatre Médecins.
   - L'Agence Régionale de l'Hospitalisation sera membre du bureau à titre consultatif.

Au regard des questions abordées, des personnes peuvent y participer selon leurs compétences.

La nomination du bureau est faite en Assemblée Générale pour une durée générale de trois ans.

Sous couvert et à la demande du Président, le Bureau assure :

   - Le suivi et le développement du réseau.
   - La coordination des actions.
   - La préparation des décisions votées en Assemblée Générale et assure leur mise en oeuvre.